Page 1: Permis de construire

En plus du formulaire à compléter, pour le dépot d'un permis de construire, il est nécessaire de fournir un dossier présentant la future construction. Voici les huit pièces demandées pour notre projet.

Une dernière pièce a été jointe en annexe, il s'agit d'une note donnant un avis favorable au projet, rédigée par l'architecte conseil du CAUE du département lieu du projet.

Je conseille à tous ceux qui se lance dans un tel projet, de contacter le CAUE de son département, l'aide y est précieuse et permet d'accélérer l'instruction du dossier.

Notre 1er permis avait été accordé en moins d'une semaine après le dépot en mairie, pour le second (celui-ci) cela à été un plus long, le temps d'annuler le premier et de laisser passer les congés d'été...! Nous l'avons déposé le 22 juin 2011 et a été accordé le 8 aout.

A réception de l'accord du permis, nous avons déposé à la mairie une demande d'alignement ou autorisation de voirie, cette démarche est obligatoire pour nous autoriser à créer un accès au terrain depuis la voie communale, si petit que soit le fossé à traverser.